Document d'archives : Tabelle générale (cadastre récapitulatif) de la commune de Fontaine-le-Puy. - 2e et dernier volume. - Certificat constatant que...
Titre :
Tabelle générale (cadastre récapitulatif) de la commune de Fontaine-le-Puy. - 2e et dernier volume. - Certificat constatant que les habitants de Fontaine-le-Puy ne paient aucun droit d’affouage au seigneur du lieu, pour la jouissance des biens communaux. - Note faisant connaître que les terres et les vignes, sauf celles de la chapelle du Saint-Esprit, paient la dîme au curé de Salins et au Chapitre de de Moûtiers. - Cadastre rectifié des parcelles atteintes par l’inondation de 1733.
Cote :
C 2866
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
NC Document équivalent ou étude [substitution:4NUM/236/]
Description physique :
Registre in-4° oblong cartonné, 162 feuillets, papier.