Document d'archives : Délibération n°4143 - Pavages. Fourniture de graviers pour entretien des places, jardins et cimetières. Marché.
Contenu :
Délibération, lettre d'engagement, procès-verbal de réception, note manuscrite, facture, bordereau d'envoi, rapport du maire.
Cote :
1D/5/6645
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier