Document d'archives : Actes de partenariats

Contenu :

Conventions inter structures, Hélisa : convention, avenants ; Institut Interprofessionnel de Formation pour les Entreprises de l'Industrie et Commerce (IFPIC) : conventions de mise à disposition, dossier d'étude, règles de répartition des charges communes, convention de caution solidaire, pièces justificatives ; location des locaux de la formation à l'IFPIC : contrat (1991, 1993, 1998, 2001-2005). Aménagement et réduction du temps de travail : projets, convention, avenants (1999, 2001, 2006).

Cote :

2209 W 43

Où consulter le document :

Archives départementales des Deux-Sèvres

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