Document d'archives : Actes de partenariats
Contenu :
Conventions inter structures, Hélisa : convention, avenants ; Institut Interprofessionnel de Formation pour les Entreprises de l'Industrie et Commerce (IFPIC) : conventions de mise à disposition, dossier d'étude, règles de répartition des charges communes, convention de caution solidaire, pièces justificatives ; location des locaux de la formation à l'IFPIC : contrat (1991, 1993, 1998, 2001-2005). Aménagement et réduction du temps de travail : projets, convention, avenants (1999, 2001, 2006).
Cote :
2209 W 43
Inventaire d'archives :
Institutions :
Chambre de commerce et d'industrie (Deux-Sèvres), Institut Interprofessionnel de Formation pour les Entreprises de l'Industrie et Commerce (IFPIC)