Document d'archives : Quartier Odysseum Zone d’Aménagement Concerté Port Marianne - Portes de la Méditerranée, dossier officiel de création : dossier...
Titre :
Quartier Odysseum Zone d’Aménagement Concerté Port Marianne - Portes de la Méditerranée, dossier officiel de création : dossier de création tamponné par la Préfecture le 04 août 1998 comprenant délibérations, rapport de présentation, plans, notes (1996-1998) ; délibération du conseil municipal n°20 du 31 juillet 1998 tamponnée par la Préfecture le 04 août 1998 intitulée Approbation du dossier de création, courrier de demande d’insertion dans la presse, journaux attestant de l’insertion de l’avis de concertation dans la presse, certificats d’affichage de la délibération du conseil municipal du 31 juillet 1998, constats d’huissier (1998).
Cote :
736 W 4
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Type de document :
AVIS, CONSTAT, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, PLAN, RAPPORT