Document d'archives : Réunion de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC), participation de l’Adjoint au Maire délégué. –...

Titre :

Réunion de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC), participation de l’Adjoint au Maire délégué. – Commission du 30 avril 2010 à 14 h 15, autorisation d’exploitation commerciale d’un magasin « LA HALLE » à Balaruc-Le-Vieux : correspondance, dossiers de demandes d’autorisations, comptes rendus des réunions, arrêté 2010, Recours (2010). Commission du 30 avril 2010 à 14 h 45, autorisation d’exploitation commerciale d’un ensemble commercial ayant pour thème l’enfance à la ZAC Saint-Antoine Ecoparc de Saint-Aunès à Saint-Aunès : correspondance, dossiers de demandes d’autorisations, comptes rendus des réunions, arrêté 2010 (2010). Commission du 23 juin 2010 à 11 h, extension de l’ensemble commercial espace Bocaud sis CD 112 au lieu-dit La Plaine à Jacou : correspondance, dossiers de demandes d’autorisations, comptes rendus des réunions, arrêté 2010, CD-ROM (2010). Commission du 23 juin 2010 à 11 h 30, création d’un magasin d’optique sous l’enseigne OPTICAL CENTER dans la Zone de Balaruc-Loisirs à Balaruc-Le-Vieux : correspondance, dossiers de demandes d’autorisations, comptes rendus des réunions, arrêté 2010 (2010). Commission du 12 juillet 2010, création d’un ensemble commercial E. LECLERC à Vic-La-Gardiole : correspondance, dossiers de demandes d’autorisations, comptes rendus des réunions (2010).

Cote :

929 W 3

Inventaire d'archives :

929W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
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