Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Répertoire des formalités hypothécaires, du 15 pluviôse an 4 au 1er ventôse an 12, volumes n° 1 à 6 (Conservation des hypothèques...

Date : 1796 - 1804

Voir le contexte de la notice

Agrandir l'image - Nouvelle fenêtre

Consulter le document numérisé

Titre :

Répertoire des formalités hypothécaires, du 15 pluviôse an 4 au 1er ventôse an 12, volumes n° 1 à 6 (Conservation des hypothèques de Doullens). Volume issu de la refonte des volumes 1 à 6, ouvert le 14 octobre 1834

Cote :

4Q3/31

Inventaire d'archives :

Conservation des hypothèques de Doullens : registres indicateurs, tables des répertoires des formalités et répertoires des formalités hypoth...

Informations sur le producteur :

Conservation des hypothèques de Doullens (Somme)

Description physique :

Répertoire des formalités hypothécaires

Information matérielles :

Papier

Observations :

Somme

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Somme

Institutions :

Conservation des hypothèques de Doullens (Somme)

Lieux :

Doullens (Somme, France)

Thèmes :

Type de document :

Répertoire des formalités hypothécaires

Partager :