Document d'archives : Section centrale travail : travail ; accords d'entreprises, conventions collectives, ouvertures dominicales, intéressement des...
Titre :
Section centrale travail : travail ; accords d'entreprises, conventions collectives, ouvertures dominicales, intéressement des salariés, statistiques, législation sur le travail ; repos hebdomadaire ; demandes de renseignements des particuliers ; conflits du travail ; installations classées.
Cote :
1435 W 1-106
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 2 avril 1997
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,40
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1997
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
conditions du travail, conflit du travail, installation classée, intéressement des travailleurs, repos hebdomadaire, travail
Type de document :
Document d'archives, accord de travail, compte rendu, rapport d'activité