Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Quittance de Jean Lemaistre, conseiller au Parlement, et Catherine de Herbelot sa femme, à Gilles Lemaistre, de toutes les...

Date : 1561 - 1561

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Titre :

Quittance de Jean Lemaistre, conseiller au Parlement, et Catherine de Herbelot sa femme, à Gilles Lemaistre, de toutes les conventions, promesses et sûreté de douaires à eux faites par ledit Gilles Lemaistre tant par leur contrat de mariage que autrement.

Contenu :

Origine de l'information :

Histoire littéraire XVIe siècle, par Catherine Grodecki, Madelaine Jurgens, Pierre-Yves Louis, Xenia Pamfilova, 1972-1994 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2012 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXXIII/174

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)

Personnes :

Herbelot, Catherine de, Lemaistre, Gilles, Lemaistre, Jean

Type de document :

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