Document d'archives : Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties, comptes supprimés et remembrements.
Cote :
3035 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre des impôts fonciers de La Rochelle. Service du cadastre
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1er juin 1987
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique de nom de commune de l'arrondissement de La Rochelle en respectant l'ordre initial
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 243 articles et registres toilés
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 22,80
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2010
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle