Document d'archives : Du 14 nivose an IX au 16 février 1808
Contenu :
Présentation du contenu
A noter : les délibérations débutent à la page 39. Le registre contient également les réquisitions en grains et denrées (pages 1 à 31), en vaches et viandes (pages 31 à 38), et différents arrêtés du Préfet.
Cote :
578 E DEPOT 12
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Original non communicable depuis
2022
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Lieux :
Thèmes :
administration, administration communale, administration générale, circonscription territoriale, collectivité locale, commune, conseil municipal, opinion, organe délibérant, structure administrative, vie publique