Document d'archives : Répertoires des admissions.
Contenu :
Listes alphabétiques, indiquant en outre parfois la date de sortie ou de décès. Les dates extrêmes ne prennent en compte que celles des entrées.
Cote :
INC/1/Q/1/3;INC/1/Q/1/7;1350W/1-1350W/72
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Ces listes contiennent des informations protégées au titre du secret de la vie privée et sont de ce fait librement communicables à l'expiration d'un délai de 50 ans à compter de leur clôture (art. L 213-, I, 3°) du code du patrimoine).
Institutions :
Thèmes :
population hospitalière, établissement médico social, établissement public d'hospitalisation