Document d'archives : Listes des présents admis dits "SE4".
Contenu :
Les listes indiquent dans l'ordre alphabétique, la date d'entrée, l'année de naissance, le nom et prénom des patients, la date de sortie, l'unité d'affectation (sous forme de code) et le n° du patient.
Cote :
2MI/399-2MI/447
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Les listes, qui contiennent des informations protégées au titre du secret de la vie privée, sont librement communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).
Description physique :
Microfiches.