Document d'archives : Décisions : D06/140, D06/141.
Cote :
154AA/3
Inventaire d'archives :
Commissions d'étude interne et de la tutelle des propositions d'acquisitions
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 09/06/2006
Description physique :
Information matérielles :
papier