Document d'archives : Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation,...

Titre :

Etablissements industriels, dangereux, insalubres ou incommodes : demandes d'autorisations d'ouverture, d'installation, déclarations, récépissés de déclarations, avis du conseil d'hygiène, autorisations préfectorales, plans (classement par ordre alphabétique des noms de communes)<lb/>Luze : porcherie (1931-1933), tueries particulières (1908-1911)<lb/>Lyoffans : dépôt d'essence (1925-1926), fours à chaux et tuilerie (1847-1848), four à poterie (1846), tuerie particulière (1921-1922), tuilerie (1842)<lb/>Magnivray : tuerie particulière (1834-1835)<lb/>Magnoncourt : dépôts d'essence (1934-1936)<lb/>Magny-d'Anigon : four à poterie (1845), four à coke (1902-1929)<lb/>Magny-lès-Jussey : four à chaux (1933)<lb/>Magny-Vernois : four à gypse (1855), tueries particulières (1882-1924), tuilerie (1853)<lb/>Mailleroncourt-Charette : dépôt d'essence (1937), four à chaux (1855), tueries particulières (1910-1936)<lb/>Mailleroncourt-Saint-Pancras : four à chaux (1846)<lb/>Mailley : dépôt de liquides inflammables (1926-1927), tueries particulières (1882-1922)<lb/>Maizières : dépôt de liquides inflammables (1932), menuiserie (1928-1929), tannerie (1863), tuerie particulière (1882-1934)<lb/>Malans : porcheries (1926-1933)<lb/>Malbouhans : four à chaux et à briques (1835), porcherie (1936-1937), tuerie particulière (1882-1883), verrerie (1832-1839)

Cote :

5 M 212

Inventaire d'archives :

5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENE

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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