Document d'archives : Pièces diverses non analysées dans le présent inventaire
Contenu :
Proclamation du général Championnat aux magistrats de Cologne, etc. an III
Rapport et projet d'arrêté sur le mode de paiement des fonctionnaires, des pays d'entre Meuse et Rhin. an III
Réclamation des commissaires de l'arrondissement de Trèves contre l'emprunt forcé. An IV.
Le commissaire du gouvernement à Trèves demande si les communes indivises entre l'électeur et l'empereur doivent être réunies à la République. An V
Nominations de directeurs d'enregistrement. An VI
Appointements des fonctionnaires des nouveaux départements. An VI
. Minute de lettre du ministre de la Justice sur le partage de ses attributions avec
celui de l'Intérieur dans les pays conquis
An VI
Cote :
F/1e/41
Lieux :
Belgique, Rhin (cours d'eau), Rhénanie-Palatinat (Allemagne), Pays-Bas, Espagne, Suisse, Italie, Allemagne