Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 7 novembre 1832 au 25 avril 1838
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 14 août 1829 au 7 novembre 1832.Jacques Florent
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/VIII/20
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Émile Fould pour l'étude VIII
Description physique :
Importance matérielle :
Ce répertoire comporte 169 feuillets et fait partie d' un registre de 285 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34,5 cm x largeur 24 cm, foliotés par le notaire. Le registre est en mauvais état, et la reliure nécessiterait une restauration. Le feuillet n°284 est volant.