Document d'archives : Autorisations d'ouvrages privés. Autorisations d'ouvrages publics. Contentieux relatif à la répartition des eaux.

Contenu :

Autorisations d'ouvrages privés : ensemble du lit du Servon (1863-1959), Chauvigny (1946-1947), Oyré (1913-1914), Persac (1949), Pouzioux (1861-1949), Saint-Pierre-les-Églises (1867-1946). Autorisations d'ouvrages publics : Antran (1890-1925), Availles-Limouzine et Millac (1912-1929), Cenon-sur-Vienne (1911-1912), Chauvigny (1913), Ingrandes (1868-1933), Lussac-les-Châteaux (1894-1914), Queaux (1914-1923), Saint-Pierre-les-Églises (1913), Sillars (1921-1923). Contentieux relatif à la répartition des eaux : Chauvigny (1961).

Cote :

7 S 261

Inventaire d'archives :

Service hydraulique, 1800-2009

Archives départementales de la Vienne

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