Document d'archives : Généralités

Contenu :

Programme d’économie d’énergie dans les bâtiments départementaux : convention et avenant entre le département du Doubs et l’Agence Française pour la Maitrise de l’Energie (AFME, 1983-1986), projet, études énergétiques par bâtiment, dossiers techniques, état des travaux par bâtiment, ordres de service, mémoires, demandes de paiement, subventions, correspondance.

Cote :

363W1

Inventaire d'archives :

363W Conseil général du Doubs

Archives départementales du Doubs

Liens