Document d'archives : rivière de la Cour
Contenu :
Présentation du contenu
Genouillat, réparations d'un barrage : procès-verbal de récolement, arrêté préfectoral, enquête, plan et nivellement, certificat de publicité, procès verbaux de visites des lieux, projet de règlement. Ancienne cote (S0 2029
Cote :
7S251