Document d'archives : CSO : projets départementaux prévus par la loi de modernisation Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts :...
Titre :
CSO : projets départementaux prévus par la loi de modernisation Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts : révision du code rural COPERCI DDAF et préfectures
Cote :
20010045/94
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
Personnes :
Alloncle, Philippe, Berger, Yves, Bournigal, Jean-Marc, Buer, Jean-Louis, Denton, Nadine, Dubourg, Régis, Dutruc, Georges, Fradin, Guy, Illionet, Philippe, Koskas, Thierry, Lejeune, Hervé, Maraillon, Pierre, Moutor, François, Moutot, François, Rouille, Catherine, Saudreau, Xavier, Zakine, René
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
agriculture, alimentation, aquaculture, départements et collectivités d'outre-mer, déplacement officiel, emploi, enseignement, environnement, forêt, produit animal, produit végétal, protection animale, pêche, pêche maritime, syndicat, épizootie