Document d'archives : Travaux publics en général : paiement de salaires pour les ouvriers des entreprises ayant conclu un marché public avec l'Etat,...
Titre :
Travaux publics en général : paiement de salaires pour les ouvriers des entreprises ayant conclu un marché public avec l'Etat, formulaires les entreprises de travaux, plantations, fourniture des matériaux d'entretien, instruction relative à l'emploi du béton armé, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des Ponts et Chaussées, envoi d'un arrêté et de cinq cahiers des charges types concernant les fournitures de chaux et de ciment, entretien des chaussées empierrées, nouveau modèle de cahier des charges, marchés de gré à gré pour les adjudications, affiches types pour les adjudications, règles pour les transmission affaires, règles à suivre en matières de liquidations et de débets, intérêts des indemnités accordées aux propriétaires dépossédés, décomposition des dépenses d'entretien, pacages des bestiaux, descriptions des formules du corps de lettre, modifications des courriers de devis, travaux exécutés dans le voisinage de lignes télégraphiques, surveillance des ponts et chaussées, instruction à fournir à l'admis des domaines, arrêté, passation de marchés mises en place des registres de passations, adjudications de travaux, communications des pièces de projets, impression faites pour des services extérieurs. Personnel : dossiers d'abaissement de classe, liste des agents, nouveau règlement pour les services des cantonniers, réorganisation de l'inspection territoriale, conseil local, amélioration de la situation des conducteurs, recensement, Exemption pour les rôles de journées d'ouvriers, suppression des concours de conducteurs des ponts et chaussées. Routes : plantations, fourniture des matériaux d'entretien, bordereau, procès-verbal de conseil d'enquête, rapport du subdivisionnaire, rapport de l'ingénieur, conservations des repères du nivellement général de la France, circulaire fixant la grande voirie, construction des routes neuves, devis particulier, travaux des routes, recensement de la circulation, instrument de précision, véhicules entretien des routes nationales, traverses des villes, alignements des routes, ordonnancement des routes, adjudications. Voies ferrées : raccordement des jonctions d'eau avec les voies ferrées, établissement des voies ferrées. Cours d’eau : direction de l'hydraulique agricole, cylindrage à traction mécanique.
Contenu :
Cote :
1S 13
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
aménagement des eaux, communication, cours d'eau, réseau routier, transport