Document d'archives : Dugny. Baux et pièces de procédure. — Annonces d'adjudications des prés de Dugny.. (1611.) — Requête adressée au conseil de l...

Titre :

Dugny. Baux et pièces de procédure. — Annonces d'adjudications des prés de Dugny.. (1611.) — Requête adressée au conseil de l 'évêché par Jean Charpentier et Nicolas Menu, pour obtenir le bail des prés de l'hôpital Ste-Catherine sis dans la prairie de Dugny. (1633.) — Adjudications des prés de Dugny, Dieppe, Génicourt, Osches et Maucourt. (1644-1646.) — Baux par les administrateurs de l 'hôpital Ste-Catherine des prés de Dugny, à Abraham Collin, prêtre et curé de Dugny (1649) ; à Sébastien Millet, Nicolas Marchand et Biaise Antoine, laboureurs et manouvriers de Dugny (1685) ; — des terres et héritages sis à Dugny et Belleray, à Nicolas Thomas, laboureur, demeurant à Belleray (1722) ; à Jean- Baptiste Gerbeau, laboureur, demeurant à Dugny (1751) ; — des prés de Dugny, à Jean-Claude Renouard de la Neuvais, écuyer, ancien conseiller, secrétaire du roi, demeurant â Dugny (1752) ; à Jean Bergeron, laboureur, demeurant à Ancemont (1753): à Jean Sehaut, laboureur, demeurant à Belleray (1759); à François Guillaume, laboureur, demeurant à Billemont (1774); à Jean Belomé, marchand de Dieue (1778); à François Guillaume, demeurant à Dugny (1782) ; — adjudication du surpoil desdits prés à Etienne Aubert, de Senoncourt (1788) ; — bail à François Guillaume le jeune. (1790.) — Demande de réduction sur le canon de leur formage, par Pierre Guillaume et Didier Grandidier. (1767.)— Copie d'un arrêt du Conseil d'État, qui permet aux communautés des duchés de Lorraine et de Bar de faire les regains en la présente année. (27 juillet 1766.) — Saisie opérée sur les meubles de Jean Créange, pour le paiement des arrérages qu'il doit sur te canon de sa ferme à Dugny. (1699-1700.) — Pièces de procédure pour le procès soutenu par les administrateurs de l'hôpital Ste-Catherine contre Antoine Fournachon, le sieur Jeantin, chevalier de l'ordre militaire de St-Louis, et Martin Pasquin, laboureur, demeurant à Dugny, pour anticipations sur les prés appartenant audit hôpital dans la prairie de Dugny. (1744.) — Procès soutenu par les administrateurs contre Lucie Chaumont, veuve de François Depoix, pour le paiement des arrérages par elle dus audit hôpital. (1758.) _ Pièces du procès soutenu par les mêmes, au sujet d'une anticipation commise sur la moité appartenant à l'hôpital d'une pièce de 5 fauchées et demi de pré en la prairie de Dugny, par Marguerite de Colson, veuve du sieur de Bournon, Jacques-Dominique- Laurent Le Bourgeois, sieur Ducherray, Pierre Guillaume, laboureur à Dugny, Pierre Gabriel, d'Ancemont, et Romagny, avocat du roi à Verdun, propriétaires de l'autre moitié (1765) ; etc.

Cote :

HDEPOT17/25

Précisions matérielles :

(Liasse.) 2 pièces, parchemin, 78 pièces, papier, 10 cachets

Archives départementales de la Meuse

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