Politique RTM : correspondance, notes, projet et circulaires, notes de service, instruction, décisions, convention, tableaux, graphiques, 1971, 1979-1981, 1983-1985, 1987-1989. Textes généraux : correspondance, notes, projet de loi, projets et décrets, comptes-rendus de réunions interministérielles, rapports, 1984, 1986, 1988-1989. Convention générale du 31 décembre 1988 : correspondance, notes, projet et convention, avenants, tableaux, 1986-1989. Conventions avec le CEMAGREF (Centre national du Machinisme agricole, du génie rural des eaux et des forêts) : correspondance, notes, relevé de décisions, conventions, tableaux, 1986-1990.

19970334/23

Agriculture ; Direction de l'espace rural et de la forêt ; Sous-direction de la forêt ; Bureau protection forestière, forêt d'accueil (1987)...