Document d'archives : Séance du 11 messidor an II [29 juin 1794].
Contenu :
- Affaire rapportée par le citoyen Bertrand. Département des Alpes-Maritimes. Port de Nice.
- Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. Salaire des ouvriers du district de Versailles.
- Affaire rapportée par le citoyen Ducros. Département de l'Ariège. « Route départementales n°3 de Saint-Girons à Quillan. »
- Affaire rapportée par le citoyen Ducros. Département du Tarn. « Route d'Aly [Albi], Tanus et Rhodès [Rodez] aux mines de charbon de Cramaux [Carmaux]. »
- Département de la Manche. « Projets proposés pour Cherbourg. »
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