Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 31 mai 1842 au 30 janvier 1845
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 1er janvier 1834 au 30 mai 1842.Alexandre Fortuné Druet
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/CIX/20
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Edmond Baudier pour l'étude CIX
Description physique :
Importance matérielle :
Ce répertoire comporte 68 feuillets et fait partie d'un registre de 300 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34 x largeur 24,5 cm, composé de cahiers foliotés en toutes lettres par le notaire. Le registre est en mauvais état, il commence à se dérelier.