Document d'archives : Biens communaux, bois et revenus : réglementation du droit de chasse (1921), échanges de terrains avec divers (1839), vente de...
Titre :
Biens communaux, bois et revenus : réglementation du droit de chasse (1921), échanges de terrains avec divers (1839), vente de terrains (1854-1855), Contestation entre la commune et le sieur Sabard relative à la propriété de terrains (1866), achats de terrains (1881-1886), 1 plans, échange de terrains avec le sieur Drouet (1888-1889)
Cote :
2 O 3166