Document d'archives : Actes constitutifs et opérations des caisses locales du Crédit Agricole Mutuel de Bouc-Bel-Air, Cabriès, Gardanne, Les...
Titre :
Actes constitutifs et opérations des caisses locales du Crédit Agricole Mutuel de Bouc-Bel-Air, Cabriès, Gardanne, Les Pennes-Mirabeau, Plan-des-Pennes, Plan-de-Campagne et Simiane-Collongue (1923-1928, 1930-1933, 1936-1937).
Contenu :
Statuts, assemblées générales constitutives, nomination des bureaux, listes des membres souscripteurs, tableau sommaire des recettes et des dépenses, relevés sommaires des opérations, correspondance.
Cote :
4 U 12 133
Inventaire d'archives :
4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
Informations sur le producteur :
France. Justice de paix (Gardanne, Bouches-du-Rhône)
France. Tribunal de police (Gardanne, Bouches-du-Rhône)
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Les documents figuraient précédemment sous les cotes 4 U 12 76-77, 79-82, 85-86, 122.