Document d'archives : Elections des députés en exécution de l'ordonnance de 1831 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance,...
Titre :
Elections des députés en exécution de l'ordonnance de 1831 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juillet 1831) ; députés élus : Bignon, Dupont-de-l'Eure, H. Passy, Du Meilet, Legendre et Odilon-Barrot (ce dernier est élu par deux collèges : Verneuil et Brionne). Election, en exécution de l'ordonnance du 11 septembre 1931, de deux députés pour les collèges électoraux de Brionne et de Verneuil : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (octobre 1831) ; députés élus : Bioche (Brionne) et Dulong (Verneuil).
Cote :
3 M 140
Inventaire d'archives :
Personnes :
Bignon (Louis-Pierre), député, Bioche (Jacques-Nicolas), député, Du Meilet (Alexandre), député, Dulong, député, Dupont-de-l'Eure (Jacques-Charles), député, Legendre, député, Odilon-Barrot, député, Passy (Hippolyte), député
Thèmes :
Commerce, Monarchie de Juillet, Santé, administration préfectorale, agriculture, droits d'usage forestiers, députés (élections), hygiène, industrie, police, police économique, population, syndicat professionnel, tourisme, élection, élections, élections, législatives