Document d'archives : Marché. - Construction d'un bâtiment agricole destiné à l'élevage de bovins et extension des chais : permis de construire,...
Titre :
Marché. - Construction d'un bâtiment agricole destiné à l'élevage de bovins et extension des chais : permis de construire, projet, rapport, liquidation, comptes rendus de réunions, lots.
Cote :
1491 W 37
Inventaire d'archives :
Archives du suivi du Domaine départemental d'Ognoas (1491 W)
Conditions d'accès :
Délai
25 ans
Première année communicable
2031
Institutions :
Domaine d'Ognoas (Arthez-d'Armagnac, Landes), Landes. Conseil départemental. Direction de l'agriculture et de l'espace rural
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, budget, convention, document audiovisuel, document photographique, fichier, marché public, rapport