Document d'archives : Cultes : décret impérial concernant le mode d'administration des fabriques des églises (1809) dévolution des biens des anciens...
Titre :
Cultes : décret impérial concernant le mode d'administration des fabriques des églises (1809) dévolution des biens des anciens établissements ecclésiastiques : circulaires (1910) ; donation et fondation pieuse Sylvestre (1858 ; 1927-1928).<lb/><lb/>1 cahier imprimé, 5 pièces
Cote :
426 Edepot 16
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
6 pièces