Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bois du Chanois (1563-1763) ; ordonnance de paiement pour visite et description des vignes et terres de Vesoul (1631) ;...

Date : 1563 - 1773

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Titre :

Bois du Chanois (1563-1763) ; ordonnance de paiement pour visite et description des vignes et terres de Vesoul (1631) ; institution de gardes pour les bois et les rivières (1648) ; arpentement des prés de Vesoul (1699) prés du Breuil (plan, s.d., XVIIIe siècle) ; pré des Angles, litige entre la ville et Frotey (associé à M. de Rosen) (1721, plan ) ; vignes de Vereux, bailliage de Gray (1773)

Cote :

550 Edepot 88

Inventaire d'archives :

550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Lieux :

FROTEY-LES-VESOUL, VEREUX, VESOUL

Thèmes :

BOIS, arpentement

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