Document d'archives : Structures associatives du 5ème arrondissement. Equipement mixte le Chantoiseau, Centre Social Saint...

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Structures associatives du 5ème arrondissement. Equipement mixte le Chantoiseau, Centre Social Saint Just. Suivi financier, attribution de subventions : compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, état du personnel, délibérations du Conseil municipal, attestation annuelle remise à la Caisse d'Allocations Familiales, rapport au Conseil municipal, convention, notes, correspondance (1984-1996).
Structures associatives du 6ème arrondissement.
- Equipement mixte la Flûte Enchantée, établissement mixte l'Océane. Suivi financier, attribution de subventions : compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, état du personnel, délibérations du Conseil municipal, attestation annuelle remise à la Caisse d'Allocations Familiales, rapport au Conseil municipal, convention, notes, correspondance (1992-1995).
- Structure associative établissement mixte le Nid d'Ange (géré par l'Association Montessorienne pour l'Epanouissement de la Petite Enfance). Fonctionnement : statuts, convention, compte rendu de réunion, contrat Enfance, règlement intérieur, bail commercial, jugement du TGI de Lyon (copie), correspondance (1994-1997).

Cote :

1771W/95

Inventaire d'archives :

Santé et action sociale

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Enfance

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français

Commune de Lyon - Archives municipales

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