Document d'archives : Séance du 26 mars 1966 : Calvinet - renouvellement du bail de location de la caserne de gendarmerie Département du Cantal -...

Titre :

Séance du 26 mars 1966 : Calvinet - renouvellement du bail de location de la caserne de gendarmerie Département du Cantal - renouvellement du bail de location de l'appartement sis 37, avenue du 4 septembre à Aurillac Riom-ès-Montagnes - concessions de logements au profit du personnel administratif du collége nationalisé mixte d'enseignement secondaire Riom-ès-Montagnes - concession d'un logement au profit du concierge du collège nationalisé mixte d'enseignement secondaire Saint-Flour - concession de logements au profit des comptables des régies financières Séance du 20 mai 1966 : Aurillac : acquisition amiable par l'École nationale d'industries laitières du terrain nécessaire pour la création d'un terrain de sports et grands jeux Aurillac : renouvellement du bail de la caserne de gendarmerie Sansac-de-Marmiesse : acquisition amiable par l'association des combattants prisonniers de guerre d'une parcelle de terrain Aurillac - acquisition amiable par la ville du domaine Massigou

Cote :

1280 W 8

Thèmes :

IMMOBILIER

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales du Cantal

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