Document d'archives : Comptabilité.
Contenu :
Reddition des comptes des deniers communaux, demande de report (an XII). Créance de Cherel, paiement (an XIII-1808). Frais de timbres, paiement (1832). Expertise des moulins Modas, frais (1837-1838). Affaire opposant la commune à Modas et Bernard, honoraires (1838). Foires, droits de places (1858-1869).
Cote :
2 O 2227