Document d'archives : Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.
Contenu :
Contient notamment :
- condamnations à l'amende prononcées contre Jehan, coupable d'avoir juré le nom de DIEU ;
- contre Guillaume HOGUET, laboureur, dont les bestiaux ont paturé les jeunes taillis de madame de BRUNOY ;
- mort d'un enfant noyé dans le réservoir du moulin ;
- alignement donnés par le voyer de la seigneurie de BRUNOY ;
- élargissements de prisonniers.
Cote :
A/792
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
1 registre
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
16e siècle, LIBERATION, Monarchie d'Ancien Régime, amende, décès, enfant, exploitant agricole, justice royale, population pénitentiaire, seigneurie, sénéchaussée, vie religieuse, élevage, établissement pénitentiaire