Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 1 août 1873 au 31 octobre 1877
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 10 septembre 1872 au 31 juillet 1873. François Alphonse Bouvery
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/CXX/13
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Charles Louis Colleau pour l'étude CXX
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 176 feuillets et fait partie d'un registre de210 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37 cm x largeur 27 cm, composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état.