Document d'archives : Rapports 86001 à 86007
Contenu :
Rapport n°86001 : Rapport sur le centre de cure médicale Bellecombe à Lyon.
Rapport n°86002 : Rapport relatif à l'institut Calot de Berck.
Rapport n°86003 : Note sur le fonctionnement de l'institut médico-éducatif du Tonnerre
(Yonne).
Rapport n°86004 : Groupe de travail sur la mission et les principes d'organisation des
services extérieurs du travail et de l'emploi (rapport au ministre du Travail).
Rapport n°86005 : Rapport sur le fonds d'action sanitaire et sociale obligatoire (FASSO) en
Guadeloupe.
Rapport n°86006 : Rapport sur l'examen des conditions d'exercice de l'inspection du travail
et de l'application de la réglementation sociale dans l'île de Mayotte.
Rapport n°86007 : Enquête relative aux difficultés existantes dans les services de chirurgie
et d'anesthésie-réanimation de l'hôpital de Commercy (Meuse).
Cote :
19990280/1
Inventaire d'archives :
Inspection générale des affaires sociales : rapports pour l'année 1986