Document d'archives : Quartier des berges du Lez, cessions de propriétés. - Espace central, cession à ASL : acte notarié de dépôt de pièces du 21...
Titre :
Quartier des berges du Lez, cessions de propriétés. - Espace central, cession à ASL : acte notarié de dépôt de pièces du 21 octobre 1997, cahiers des charges, plans (1997-2000). Îlot A.1.1 (parcelles cadastrées CN 241, CN 242) et îlot A1.2 (parcelle cadastrée CN 240), cession à Stim batir : actes notariés du 21 octobre 1997 et du 25 avril 1998, acte de cautionnement du 13 novembre 1997, correspondances, permis de construire, agrément, promesse de vente, cahier des charges, dossier de presse (1985-2000).
Cote :
733 W 69
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE PRESSE, PLAN