Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1959

Date : 1959 - 1959

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Contenu :

Présentation du contenu

Naissances, mariages et décès.

Cote :

5 E 9059

Inventaire d'archives :

Actes paroissiaux et d'état civil de Pujaut (1676-1963)

Informations sur le producteur :

Provenance:

Collection du greffe

Conditions d'accès :

Modalités d'accès

Les actes de N de moins de 100 ans, de M de moins de 75 ans, de D de moins de 25 ans ne peuvent pas légalement être consultés en ligne. Les actes de N et de M de moins de 75 ans ne sont pas communicables en salle de lecture. Dans le cas où les actes sont mélangés le délais de communicabilité le plus long s'applique.

Observations :

Commentaire

Ce registre couvre la période 1943-1963. Il concerne des naissances, mariages et décès : N (1943-1950), contient aussi les M 1948 (entre les N de 1948 et 1949), à partir de 1951, les actes NMD sont mélangés par année.

Localisation physique :

Localisation physique: Aux Archives départementales du Gard

Personnes ou Institutions :

Collection du greffe

Lieux :

Pujaut (Gard, France)

Thèmes :

Type de document :

acte, baptême ou naissance, mariage, sépulture ou décès

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