Document d'archives : Fichier domanial 1950 - 17 du Decret n° 49-1 209 du 28 août 1949 arrêté du 4 octobre 1949 Pavés des immeubles (ens. sup. - ens....
Titre :
Fichier domanial 1950 - 17 du Decret n° 49-1 209 du 28 août 1949 arrêté du 4 octobre 1949 Pavés des immeubles (ens. sup. - ens. 2ème degré - ens. techn. serv. divers) Académie d'AIX - MARSEILLE Basses Alpes Alpes Maritimes Bouches du Rhône Corse La Reunion Var Vaucluse Académie de BESANCON Doubs Académie de BORDEAUX Dordogne Gironde Guadeloupe Guyane Lot-et-Garonne Martinique Basses-Pyrénées Académie de CAEN Calvados Manche Seine Inférieure Académie de C.FERRAND Allier Cantal Correze Crouse Ste-Loire Puy-de-Dôme Académie de DIJON Aube Côte d'Or Hte-Marne Liovre Yonne Académie de Grenoble Htes-Alpes Ardeche Drône Loire Savoie Ste-Savoie Académie de LILLE Aisne Ardennes Nord Pas-de-Calais Somme Académie de LYON Ain Loire Rhône Saône-et-Loire
Cote :
19771186/1
Inventaire d'archives :
Education nationale ; Direction administration générale (1950-1950)
Thèmes :
bâtiment public, domaine public, enseignement secondaire, enseignement supérieur, enseignement technique, établissement d'enseignement