Document d'archives : Office public de l'habitat et de l'immobilier social (OPHIS) du Puy-de-Dôme
Contenu :
<p>Si il n'y a pas encore dans ce fonds les dossiers des opérations de construction de logements, les registres de délibérations versés par l'Ophis (dont la numérisation est consultable en salle de lecture) permettent de retracer ses presque 70 ans d'existence. </p>
Cote :
35 ETP 1 à 27, 2713 W 1 à 125
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Office public de l'habitat et de l'immobilier social (Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme)
Informations sur l'acquisition :
<p>Versements</p>
Historique de conservation :
<p>Les registres de délibération du conseil d'administration et du bureau avaient été prétés aux Archives départementales par l'Ophis en mars 2006. Ces registres avaient été numérisés par les Archives sous la cote d'entrée 35 ETP puis rendus à l'Ophis. <lb></lb>Ces registres ont finalement été versés en 2015 sous la cote 2713 W. La cotation en 35 ETP a de ce fait été supprimée.</p>
Description :
Critères de sélection :
<p>conservation</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur.</p>
Ressources complémentaires :
<p>Ce fonds dispose d'un répertoire méthodique.</p> <p>Voir la liste ci-contre</p>