Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : VOIRIE URBAINE : ouverture et élargissement de rues, création d'une carrière à...

Date : 1921 - 1923

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Contenu :

VOIRIE URBAINE : ouverture et élargissement de rues, création d'une carrière à Courzieu : acquisition de terrains et d'immeubles : rapports, correspondance, actes de vente, arrêtés, affiches 1921-1923

Cote :

950WP/13

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur le producteur :

Producteur inconnu

Langues :

Français

Lieux :

COURZIEU--CARRIERE DE

Thèmes :

CARRIERE, ELARGISSEMENT DE RUE, PERCEMENT DE RUE, VOIRIE URBAINE