Document d'archives : Affaires 79-6 à 79-55.

Contenu :

Affaire CGPC 79-6 : "La Mission Interministérielle pour la qualité des Constructions Publiques" : PV de séance du 13/02/79
Affaire CGPC 79-26 : "Le Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres : premières années d'activité et orientations actuelles"
  • - PV de séance du 15/03/79
  • - Exposé de M. RAYNAUD sur la conservation de l'espace littoral et des rivages lacustres
  • - notes internes
  • - documentation relative relative à la conservation du littoral de la DATAR, service d'étude et d'aménagement touristique du littoral (1975/76)
Affaire CGPC 79-53 : "La Délégation à la Qualité de la Vie : attributions, organisation et objectifs" : PV de séance du 10/05/79
Affaire CGPC 79-54 : "La Direction de la Protection de la Nature : attributions, organisation et objectifs" : PV de séance du 14/06/79
Affaire CGPC 79-55 : "La Direction de la Prévention des Pollutions : attributions, organisation et objectifs" : PV de séance du 21/06/79

Cote :

19910314/15

Liens