Document d'archives : Réhabilitation du Fort Boyard.
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement contient le dossier d'acquisition du fort par le Département (actes, conventions), ceux relatifs à une série de travaux immédiats (marchés publics), et celui de clôture de l'opération (bilan financier, quitus à la SEMDAS, restitution de la caution bancaire notamment).
Cote :
3628 W 1-8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Société d'Economie Mixte pour le Développement de l'Aunis et de la Saintonge
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 13 décembre 1995
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Le présent répertoire est issu du reclassement des articles 1357 W 39 à 43.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes et par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3 boîtes soit 8 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2014
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle