Document d'archives : Police municipale, 1909-1927 : arrêté réglementant l'abordage des bateaux au port les jours de marché (1927). - Revenus et...

Titre :

Police municipale, 1909-1927 : arrêté réglementant l'abordage des bateaux au port les jours de marché (1927). - Revenus et charges, 1833-1932 : matrice des marais desséchés (1821), traitement du desservant (1833), acquisitions (1834-1920) : acquisition de terrains pour création d'un débarcadère près du canal des Hollandais (1895), concessions à perpétuité (1899-1932). - Édifices et services publics, 1895-1920 : pont à bascule (1895), réseau électrique (1920). - Agrandissement du Port de l'Anglée, 1863-1912. - Cours d'eau, 1871-1914 : bornage, curage des fossés, canaux qui entourent la commune (1871-1887), pollution d'un canal par la fromagerie du Châtelier (1889), demande d'un barrage éclusé sur la rivière "la Vendée" (1901), pont sur la "Petite Vendée" (1914). - Communal, 1812-1893. - Litiges, an IX-1833 : entre la commune et M. Martineau pour un fossé (an IX), entre la commune et la Veuve Guyet pour empiètement de terrain (1817-1818), entre la commune et MM. Babin et Lalère sur la propriété d'un chemin (1833), entre la commune et M. Soullard pour comblage de fossé (1857).

Inventaire d'archives :

1 O - Affaires communales (avant 1940)

Description physique :

Importance matérielle :
0.083

Archives départementales de la Vendée

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