Document d'archives : 1995

Cote :

2682 W 1-36

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Service départemental d'incendie et de secours. Centres de secours

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 24 octobre 2008

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Selon les préconisations de la circulaire DPACI/RES/2005/19 du 31 décembre 2005, les comptes rendus de sorties de secours ne sont à conserver à titre d'échantillons que pour les années en 0 et 5. Les autres millésimes sont éliminés.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique de nom de commune disposant d'un centre de secours

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 36 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,60

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, 2008

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens