1) Constitution de l'an III, ans III-IV : Projets, rapports et opinions de députés, etc. Opinion de Lambert, député de la Côte-d'Or, 5 messidor an III ; – plainte de 19 citoyens de Dijon de ce que la Constitution n'y a pas été « proclamé avec pompe et solennité et qu'on se soit contenté de l'afficher comme on le fait d'un décret ordinaire et avec moins d'éclat qu'une vente ou un objet perdu », 16 vendémiaire an IV. 2) Événements de vendémiaire, an IV-an IV : Lois et proclamation de la Convention, rapports, mesures de sûreté. Accusé de réception, par le Comité des pétitions de la Convention, d'une adresse des citoyens du département qui invite la Convention à quitter Paris, « l'espoir des ennemis de la chose publique », 4 vendémiaire an IV. 3) Conspiration du 22 floréal an IV (Babouvisme), an V. 4) Conspiration du 12 pluviôse an V (Brotier), an V. Lettre du Ministre de la police générale prescrivant des mesures de surveillance et réponse du commissaire central du département dans laquelle il expose la situation politique de la Côte-d'Or, 13, 30 pluviôse an V ; – copie d'une proclamation de Louis XVIII aux français (10 mars 1797) transmise par l'Administration municipale d'Auxonne, 16 germinal an V.

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Série L (période révolutionnaire)