Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Procuration donnée par François Marie Jean Geffroy, ingénieur conducteur de la marine au port de Brest, à François Marie...

Date : 26 juillet 1790

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Titre :

Procuration donnée par François Marie Jean Geffroy, ingénieur conducteur de la marine au port de Brest, à François Marie Desloges, ancien inspecteur général des vivres de la Marine.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2019 (D. Habib)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXI/98

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)

Personnes :

Desloges, François Marie, Geffroy, François Marie Jean

Lieux :

Brest (Finistère)

Type de document :

Activité :

conducteur de travaux, ingénieur, inspecteur général

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