Document d'archives : Syndicats intercommunaux de gestion forestière (SIGF).
Contenu :
Dossiers individuels des syndicats. Constitution et fonctionnement : arrêtés préfectoraux d’autorisation de constitution, statuts, délibérations des conseils municipaux, rapports techniques forestiers avec plans d’aménagement, correspondance, rapports, conventions avec l’ONF.
Cote :
1854W86-88