Document d'archives : Délibération n°1467 - Propreté publique. Dépôt. Travaux.
Contenu :
Délibération, affiche, décompte général et définitif, certificat de paiement, bon de commande, mémoire des travaux, décompte des travaux, cahier des charges, lettre, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, devis estimatif, liste des soumissions, lettre de soumission, facture, avis d'adjudication, rapport de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, rapport du maire.
Cote :
1D/5/6269
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier